Conditions Générales de Vente
Préambule
1. Objet / Acceptation des conditions générales de vente
Le site Internet www.latelierdonirium.fr a pour objet la vente par correspondance de mugs et tableaux de L’Atelier d’Onirium – Guillaume DUIZABO. La passation de commande sur le site Internet www.latelierdonirium.fr oblige le client à accepter dans son intégralité et sans réserve les conditions générales de vente ci-dessous.
2. Identification de l’entreprise
Le site Internet www.latelierdonirium.fr est géré par Guillaume DUIZABO – Nom commercial : ‘L’Atelier d’Onirium’ Le siège social est situé au 3 Allée des Eglantines 38690 Le Grand Lemps et est enregistré sous le numéro SIRET 87984185600013. Activité enregistrée au Tribunal de Commerce de Vienne. Numéro de TVA intracommunautaire : FR89 879841856
Si vous souhaitez joindre L’Atelier d’Onirium, plusieurs alternatives sont proposées : par mail à contact@latelierdonirium.fr ou via la page facebook ‘L’Atelier d’Onirium’ https://www.facebook.com/latelierdonirium/
3. Les Prix
L’ensemble de nos produits sont entendus en EUROS. Les prix sont fixes et sont affichés sur l’ensemble des fiches produits. Les prix sont affichés Toute Taxe Comprise.
4. Les Produits
– Mugs –
Les mugs sont en céramique de qualité ‘Duraglaze’, empilables. L’impression du visuel est réalisée au moyen d’une technique de sublimation avec des encres Sublisplash. Les mugs sont compatibles avec l’usage du micro-onde conformément à la norme BS : EN 15284 : 2007 et du lave-vaisselle conformément à la norme BS EN12875-4.
Les visuels utilisés pour l’impression des mugs sont concernés par le droit d’auteur conformément à l’article L. 112-1 du code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété permanente et exclusive de Guillaume DUIZABO / L’Atelier d’Onirium. Toute reproduction, même partielle est interdite et est passible de poursuites judiciaires. Chaque mug étant fabriqué à l’unité, et malgré l’attention que nous portons à l’élaboration, il peut peut se présenter de légères différences de couleur ou de positionnement du visuel entre chaque mug. Les mugs de l’Atelier d’Onirium sont distribués EXCLUSIVEMENT par l’Atelier d’Onirium – Guillaume DUIZABO. Les photos produits affichés sur les pages produits ne sont pas contractuelles. La perception des couleurs variant d’un écran à l’autre, l’atelier d’Onirium ne pourra pas être tenu pour responsable d’une différence éventuelle de rendu.
Les tableaux –
Les tableaux de l’Atelier d’Onirium sont imprimés en laboratoire photographique sur la base d’oeuvres photographiques crées par Guillaume DUIZABO. Les photos des produits sur les pages ne sont pas contractuelles.
Les couleurs variant d’un écran à l’autre, L’Atelier d’Onirum ne pourra être tenu pour responsable de la différence éventuelle de rendu. Les oeuvres photographiques sont sous couvert du droit d’auteur conformément à l’article L. 112-1 du code de la propriété intellectuelle la propriété entière et permanente de l’artiste Guillaume DUIZABO. Toute reproduction totale ou partielle fera l’objet de poursuites judiciaires. Chaque tableau est un tirage original numéroté. Il est produit un maximum de trente (30) exemplaires tout format et tout support confondus conformément à l’art. 98A de l’Annexe 3 du C.G.I. Chaque tableau est tiré sous le contrôle de l’artiste, numéroté et signé par lui. Un Certificat d’Authenticité est remis à l’acheteur lors de la vente
L’artiste se réserve le droit d’effectuer de légères retouches / modifications sur les photos mugs et tableaux sans autre formalité.
Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrés à compter de la date de livraison. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et dans un état neuf, tout produit déballé ou testé sera refusé. Ce cas ne s’applique pas aux tableaux qui sont édités de manière nominative.
En cas d’erreur de la part de l’Atelier d’Onirium sur le contenu de votre commande, vous devez prendre contact le plus rapidement possible avec le service client avant tout retour. Le retour sera pris en charge par L’Atelier d’Onirium dans le cadre d’un retour en mode économique et assuré a hauteur de la valeur des marchandises.
– Livres électroniques –
Les livres électroniques ‘Journal Secret d’Onirium’ sont en libre consultation. Ils sont la propriété entière et exclusive de l’auteur Guillaume DUIZABO . Les livres électroniques ont été réalisés via le site https://www.genial.ly/fr Toute reproduction totale ou partielle fera l’objet de poursuites judiciaires.
5. Paiements
Nous acceptons divers modes de paiement. Les paiements par CB sont gérés via Stripe ou PayPal. Nous ne connaissons à aucun moment et ne gardons en mémoire d’aucune façon votre numéro de carte bancaire. Vous transmettez vos informations sur la plate-forme sécurisée de Ingenico ou PayPal et non pas sur le site www.latelierdonirium.fr.
L’Atelier d’Onirium se réserve le droit de demander des justificatifs d’identité et bancaire à la clientèle, dès lors qu’un critère d’alerte aura été détecté dans une commande (montant élevé, coordonnées erronées, etc). Les documents ainsi fournit serviront à valider votre commande, et seront d’un usage interne. Nous conserverons les documents pendant une période de 120 jours maximum (délais de rétractation bancaire), puis ceux-ci seront automatiquement détruits.
6. Livraisons
Nous livrons nos commandes sur le territoire Français par le biais de La Poste ou de Mondial Relay. Le délai annoncé est celui des transporteurs, aucun remboursement ne pourra être exigé en cas de dépassement.
En cas de non réception de votre commande (perte, contestation, etc.), La Poste demande un délai de 21 jours pour retrouver votre colis, et obtenir un remboursement. Votre commande sera alors réexpédiée ou remboursée suivant votre souhait. Nous ne pourrons en aucun cas renvoyer une nouvelle fois votre commande sans avoir eu la réponse définitive des services postaux, confirmant la perte de notre premier colis.
En cas d’adresse incorrecte fournie par le client ou si le délai de garde (15 jours) à La Poste est dépassé, le colis sera retourné par les services postaux à l’expéditeur (L’Atelier d’Onirium – www.latelierdonirium.fr). A réception du retour, le client sera contacté afin de connaître l’adresse correcte, et le colis sera renvoyé, contre le paiement des frais de port. Si le client ne prend pas contact avec www.latelierdonirium.fr dans les 120 jours, le colis sera automatiquement détruit, et il ne sera plus possible de demander le remboursement des produits.
Si votre commande excède les 500€ une date précise et fixe de livraison vous sera donnée. La livraison se fera automatiquement en Chronopost 24 heures.
7. Garantie
L’Atelier d’Onirium s’engage à respecter la garantie légale contre les vices cachés sur l’ensemble de ses produits. Par ailleurs, le client a 1 mois à partir de la date de livraison du produit pour déclarer les éventuels défauts constatés sur le produit. Sur ces articles, sachez que les divers accidents (bris suite à chute ou mauvaise manipulation) ne sont pas pris dans la garantie. Tout objet ayant également subit une tentative de réparation par le client ne rentre pas dans les conditions de garanties.
En cas de retour du produit, le client doit d’abord demander l’autorisation auprès de l’Atelier d’Onirium par les divers moyens mis à sa disposition pour contacter la société. L’Atelier d’Onirium remettra alors au client un numéro de retour à placer à l’intérieur du colis. Les frais d’expéditions restent à la charge de l’expéditeur.
Notez bien qu’il est important de conserver l’emballage de vos articles afin de faire fonctionner la garantie.
8. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des articles pour exercer son droit de rétractation auprès de www.latelierdonirium.fr sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés ; les frais de retour restant à votre charge.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets permettant leur commercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d’achat, à l’adresse indiquée ci-dessous :
L’Atelier d’Onirium
3 Allée des Eglantines 38690 Le Grand Lemps
Avant de faire usage de son droit de rétractation, le client est tenu d’en informer L’Atelier d’Onirium. Le renvoi du colis sera effectué de préférence par Colissimo suivi (France) ou par un autre moyen de transport permettant le suivi du colis. L’atelier d’Onirium décline toute responsabilité en cas de non-réception du colis en retour.
9. Réserve de propriété
Les produits restent la propriété de la société L’Atelier d’Onirium jusqu’à l’encaissement total et la fin de la période de rétractation bancaire et devront être restitués le cas échéant.